|
Tous les champs ci-dessous sont requis. En vertu de la Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression des informations sur simple demande à : info@optelo.com
Inscription
Ce site Internet est la propriété de la société ADVERLINE, société anonyme dont le siège social est situé au 63, avenue de Villiers 75017 Paris (France).
Tous les éléments et composants de ce site Internet, sont la propriété de la société Adverline S.A. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable de la société est totalement interdite.
Adverline S.A. propose aux utilisateurs et visiteurs du site "SMS-PC.com" un service d’envoi des messages SMS vers des utilisateurs de la téléphonie mobile (ci-après désigné le Service).
Les utilisateurs et visiteurs du site "SMS-PC.com" sont tenus, dans le cadre de leur utilisation de ce Service sur Internet, de respecter les lois et règlements en vigueur et d'adopter un comportement éthique. Ils doivent notamment faire un usage de ce site conforme à sa destination, s'abstenant notamment de toute utilisation à but illicite, raciste, pédophile, pornographique, menaçant, en direction des destinataires des SMS. La société ADVERLINE S.A. décline toute responsabilité du fait d'une utilisation non conforme aux principes ci-dessus et ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage à ce titre.
ADVERLINE S.A. ne pourra être tenu responsable pour la suspension de son service, de manière temporaire ou définitive. Les utilisateurs et visiteurs du site "SMS-PC.com" reconnaissent expressément que ADVERLINE S.A. n’est tenu à leur égard que d’une obligation de moyen dans l’exécution du Service. Les utilisateurs et visiteurs du site "SMS-PC.com" reconnaissent être conscients que le bon fonctionnement des réseaux de télécommunications ne dépend aucunement de ADVERLINE S.A., et que cette dernière ne peut garantir les délais ni la qualité de transmission des SMS. La liste des opérateurs accessible à travers le service du site Internet SMS-PC.com peut être modifiée à tout moment sans préavis de notre part. Ce service n'est valable que vers les réseaux des opérateurs mobiles français. Les tarifs proposés sont susceptibles de variation sans avis préalable. La validité des forfaits de votre compte est de 3 (trois) mois après sa création. La recharge de forfait se fait directement sur le site dans la section accès membre. ADVERLINE S.A. ne peut voir sa responsabilité engagée si, pour une raison quelconque, indépendante de sa volonté, le service est ou a été, de manière totale ou partielle, indisponible ou interrompu. Les utilisateurs et visiteurs s'engagent à respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives dont ils pourraient avoir connaissance, de toute collecte déloyale, de tout détournement et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes.
Nous vous rappelons que tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l'objet des formalités préalables auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs sont informés que le site web www.SMS-PC.com est un service payant proposé par la société ADVERLINE S.A.. Pour pouvoir utiliser ce service Internet, les clients doivent remplir un formulaire d'inscription contenant des champs obligatoires (art. 27 de la loi "Informatiques et Libertés" du 6 janvier 1978).
Vous pouvez accéder à ces informations par simple courrier à :
ADVERLINE S.A. – OPTELO 63, avenue de Villiers 75017 PARIS
|